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ÉDITEUR

Le site internet accessible, notamment, à l’adresse mpmcdesign.net (ci-après : le « Site ») est édité par la société XXXXXXXX, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de XXXXXXX sous le numéro XXXXXX et dont le siège social est situé XXXXXXX ; numéro de téléphone 06 85 70 02 47 (ci-après dénommée « MPMC DESIGN »), représentée par Monsieur Marie-Pierre Martin-Charpenel.

Le Site est hébergé par la société Ultimate Content AAACS One Monte Carlo, 6 avenue Princesse Alice, 98000, Monaco ; numéro de téléphone : +33 (0)6 99 61 10 02, représentée par Madame Joelle ROBIN. Site officiel : www.ultimatecontent.mc

L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectuent dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve des précisions suivantes :

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent (notamment, textes, schémas, arborescences, logiciels, animations, images, photographies, illustrations, vidéos, représentations graphiques ou éditoriales, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégés par le Code de la propriété intellectuelle ainsi que par toute autre législation internationale applicable.

MPMC DESIGN est seule habilitée (directement ou par l’effet de licences ou autorisations) à utiliser les éléments composant le Site, les noms de domaine, les marques, modèles, etc. ainsi que les images et contenus éditoriaux qui y sont reproduits.

L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que la consultation et l’utilisation du Site à titre personnel et privé par l’internaute dans un but non commercial est strictement interdit. La violation de ces dispositions expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur, de droit de marques que par le Code civil en matière de responsabilité civile.

La création de tout lien hypertexte renvoyant à l’une quelconque des pages web ou éléments composant le Site est interdite sauf autorisation écrite et préalable de MPMC DESIGN, laquelle autorisation pouvant être révoquée à tout moment. Tout contenu, site internet ou autre ayant un lien hypertexte dirigeant vers le Site ou vers l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de MPMC DESIGN et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment, éditoriale) concernant l’accès à ces sites et leur contenu.

DISPONIBILITÉ DU SITE

MPMC DESIGN s’efforce, dans la mesure du possible, de maintenir accessible de manière permanente le Site, mais n’est tenue à aucune obligation d’y parvenir. MPMC DESIGN peut donc interrompre l’accès au Site, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour, ou pour toutes autres raisons, notamment techniques ou éditoriales et ce, sans préavis ni information préalable des internautes, sans que MPMC DESIGN ne puisse être tenue pour responsable des conséquences de ces interruptions aussi bien à l’égard des internautes que de tout tiers.

Par ailleurs, MPMC DESIGN ne saurait être tenue pour responsable si des internautes ne parvenaient pas à accéder à tout ou partie du Site du fait de tout défaut technique ou de tout problème notamment et non limitativement lié à :

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une défaillance des fournisseurs d’accès Internet,
une erreur humaine ou d’origine électrique,
toute intervention malveillante,
tous dysfonctionnements de logiciel ou de matériel,
un cas de force majeure.

RESPONSABILITÉ

MPMC DESIGN s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, MPMC DESIGN ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de MPMC DESIGN à l’égard de l’internaute. En particulier, cette dernière ne saurait être tenue pour responsable :

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